Mairie de Saint-Cernin

Délibérations Municipales

Vous trouverez sur cette page l'ensemble des décisions prises par le Conseil Municipal

Délibérations


2020

  • 72-2020 : DM 02 - Commune
  • 71-2020 : Vente domaine privé : La Redondette
  • 70-2020 : Création d'un emploi permanent
  • 69-2020 : Personnel communal acrroissement temporaire d'activité
  • 68-2020 : Subvention collège
  • 67-2020 : Règlement Conseil Municipal
  • 66-2020 : Remboursement Transport Scolaire
  • 65-2020 : Avenant n° 2 Crématorium
  • 64-2020 : Pacte de gouvernance Pays de Salers
  • 63-2020 : Convention pour une mission d'assistance à la gestion de la maintenance du parc informatique scolaire
  • 62-2020 : Travaux de voirie : choix de l'entreprise
  • 61-2020 : Recensement de la population : campagne 2021
  • 60-2020 : Solidarité pour les Communes sinistrées des Alpes Maritimes
  • 59-2020 : Service civique
  • 58-2020 : Action sociale obligatoire
  • 57-2020 : EP Place maison Artisans d'art
  • 56-2020 : Contrat groupe assurance statutaire 2021-2024
  • 55-2020 : Désignation représentant CLECT
  • 54-2020 : DM 01 - Commune
  • 53-2020 : DETR 2020 supplémentaire
  • 52-2020 : Remboursement avance achat fournitures
  • 51-2020 : Aliénation chemin rural
  • 50-2020 : EP : économie d'énergie villages
  • 49-2020 : Règlement médiathèque
  • 48-2020 : Convention pour l'accueil du public scolaire
  • 47-2020 : Résiliation CNAS
  • 46-2020 : Mise à disposition Salle des Fêtes
  • 45-2020 : Subventions 2020
  • 44-2020 : Adressage ZA
  • 43-2020 : Approbation de l'assiette des coupes 2020 report
  • 42-2020 : Approbation de l'assiette des coupes 2020
  • 41-2020 : Tarification sociale repas cantine maternelle
  • 40-2020 : Subvention rénovation Four du Beix
  • 39-2020 : Commission Communales des Impôts Directs
  • 38-2020 : Désignation du délégué AGEDI
  • 37-2020 : Vote du Budget Primitif - Lotissement
  • 36-2020 : Vote du Budget Primtif - Commune
  • 35-2020 : Élections sénatoriales : délégués et suppléants
  • 34-2020 : Prime exceptionnelle COVID
  • 33-2020 : Vote des taux 2020
  • 32-2020 : Membres du CCAS - Modification
  • 31-2020 : Bail TDF
  • 30-2020 : Délégués SDE
  • 29-2020 : Correspondant défense
  • 28-2020 : Délégué CIT
  • 27-2020 : Commission Délégation Service Public
  • 26-2020 : Commission d'Appel d'Offres
  • 25-2020 : Membres Caisse des Écoles
  • 24-2020 : Délégués CNAS
  • 23-2020 : Délégations du Conseil Municipal au Maire
  • 22-2020 : Délégués Collège Henri Mondor
  • 21-2020 : Élection des Membres du CCAS
  • 20-2020 : Désignation des délégués du SIVU de la Doire
  • 19-2020 : Indemnités de fonction
  • 18-2020 : Élection des adjoints
  • 17-2020 : Fixation du nombre d'adjoints
  • 16-2020  :Élection du Maire
  • 15-2020 : Affectation du résultat de fonctionnement - LOTISSEMENT
  • 14-2020 : Vote du Compte Administratif - Lotissement
  • 13-2020 : Vote du compte de gestion - Lotissement
  • 12-2020 : Affectation du résultat de fonctionnement 
  • 11-2020 : Vote du Comte Administratif
  • 10-2020 : Vote du Compte de Gestion
  • 09-2020 : Création d'un PEC -Services techniques
  • 08-2020 : Vente bien de section Thourou - Abandon procédure
  • 07-2020 : Subvention parcours du patrimoine
  • 06-2020 : Tableau des effectifs
  • 05-2020 : Poste adjoint technique
  • 04-2020 : Approbation des statuts du Syndicat Mixte Ouvert AGEDI
  • 03-2020 : Contrats d'assurance des risques statutaires
  • 02-2020 : Travaux Marie Médiathèque : choix des entreprises (lots infructueux)
  • 01-2020 : DETR 2020